Conditions générales de vente

PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions Générales ») sont conclues
entre BSG et toute personne physique non commerçante (« Vous ») souhaitant
effectuer un achat sur le Site Internet.
Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement votre relation avec BSG.
BSG se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales.
Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne.
Les articles que nous vendons sont strictement réservés aux adultes plus de 18 ans, et
peuvent de ce fait heurter la sensibilité de certaines personnes.
SECURITE ET RESPECT D’AUTRUI
Toute commande doit être accompagnée de son règlement total, et ne sera exécutée par
nos soins qu’après nous être assurés de l’identité du destinataire. De ce fait, nous ne
pouvons accepter les envois contre-remboursement. C’est une garantie destinée à vous
protéger.

LA COMMANDE
Vous pouvez commander :
• Par internet : sur www.boutique-sexy-girls.com . Pratique pour passer votre commande 24 h/24
et 7 jours sur 7.
Transactions sécurisées : cryptage des données bancaires via paypal pour une sécurité optimale garantie.

LE TRAITEMENT DES COMMANDES
Lors de votre commande effectuée en ligne sur notre site, la validation de votre paiement formalise le contrat de vente avec BSG.
Nous nous réservons le droit de ne pas accepter la commande ou de la soumettre à
certaines conditions. Lors de votre achat en ligne, nous nous réservons le droit de ne
vous proposer que certains moyens de paiement.
BSG s’engage à honorer les commandes uniquement dans la limite des stocks
disponibles des produits.
Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à
la vente.
Toute commande est enregistrée et traitée immédiatement dès sa réception et est
expédiée dans les meilleurs délais. Une facture est jointe au colis, sur laquelle figurent
clairement tous les renseignements de la commande, en particulier la disponibilité des
articles.

LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE PORT & D’EMBALLAGE
BSG se charge d’effectuer en votre nom et pour votre compte la livraison de
votre colis par l’intermédiaire de Colis POSTE. Une participation aux frais d’envoi de 6,99 €
par commande vous est demandée pour un envoi suivi.

DISCRETION
La discrétion et le respect de votre vie privée restent notre priorité avant tout. Il n’y a
aucune mention de l’expéditeur sur les colis BSG puisque ceux-ci sont emballés
de façon neutre.
Soyez rassurés : le livreur ne sait donc pas qu’il a un colis BSG entre les mains.
De la même manière, lorsque vous vous rendez dans un Relais Colis pour récupérer votre
colis, il vous suffit tout simplement de vous munir de votre carte d’identité et de votre n°
de colis sans avoir besoin de mentionner que vous venez chercher un colis BSG.

LES MODALITES DE PAIEMENT
Vous avez le choix de régler votre commande :

• par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Maestro). Indispensable pour toute
  commande par internet.
• par PayPal. Si vous possédez un compte PayPal, vous pouvez régler votre commande
  avec ce mode de paiement fiable et sécurisé. Lors de votre commande, sélectionnez le
  mode de paiement PayPal. Vous êtes redirigé vers votre compte PayPal. Identifiez-vous
  et validez votre paiement. Une fois votre paiement validé, vous revenez
  automatiquement sur boutique-sexy-girls.com pour finaliser votre commande.
  Et si vous n’avez pas encore de compte Paypal, vous pouvez en créer un en vous rendant
  sur www.paypal.com/fr. Cliquer alors à gauche sur « Ouvrez un compte » et suivre la
  procédure alors indiquée
• par chèque bancaire. Etabli à l’ordre de BSG et joint impérativement à votre
  commande. Valable pour toute commande par courrier ou internet.
  Merci d’indiquer au dos votre nom et numéro client ou votre nom, vos
  coordonnées complètes et votre numéro de téléphone. Votre commande ne sera
  expédiée qu’à la réception de votre cheque.
  Nota : les commandes contre-remboursement ne sont pas acceptées.
  Tout impayé, toute présentation de paiement rejetée par la banque produira des intérêts
  égaux à 1.95% du montant de la somme impayée. A défaut de la régularisation de la
  somme impayée dans les meilleurs délais, la dette sera transmise à un bureau de
  recouvrement. Tous les frais s’y annexant seront totalement à la charge du client
  débiteur. Tout incident de paiement pourra entraîner la suspension d’échanges commerciaux, voire
  la résiliation du compte du débiteur en fonction du degré de gravité des agissements en
  cause.
  En conséquence, BSG se réserve le droit de refuser toute commande d’un client
  avec lequel existerait un tel litige.

LA LIVRAISON
Toutes les offres de produits, de services et les modalités de livraison, aux prix indiqués,
sont uniquement valables en France continentale et en Corse, et dans la limite des stocks
disponibles. BSG n’est pour le moment pas en mesure de livrer en France
d’outre-mer (DROM-COM).
Avec BSG, vous pouvez être assuré(e) de recevoir vos articles dans un
emballage discret.
. C’est pourquoi, nous avons choisi de
faire livrer vos colis par Colis poste.
Dès la réception de l’email confirmant l’envoi de votre commande, votre colis sera pris en
charge par Colis Privé , qui vous livrera à domicile entre 4 et 6 jours ouvrés, après
l’enregistrement de votre commande, du lundi au vendredi entre 8h et 18h.
Si toutefois votre colis n’a pas pu être livré à votre adresse, le livreur déposera un avis
de passage dans votre boîte aux lettres.

DROIT DE RETRACTION ET ECHANGE
Vous disposez d’un droit de rétraction de quatorze (7) jours calendaires à compter de la
date de réception. Pendant ces délais, Vous pourrez retourner les produits sans avoir à
justifier de motifs, ni à payer de pénalité, à l’exception, des frais de
retourqui reste a la charge du client(e).
Nous vous remboursons alors l’intégralité du montant des articles.
Dans le cas d’une commande de plusieurs articles, votre droit de rétractation
commencera à partir du jour de livraison du dernier article livré. BSG pourra
refuser une commande, à condition d’en informer clairement le client, si les articles
commandés comportent des dates de livraison différentes.
Tous les articles peuvent faire l’objet d’une rétractation, exceptés ceux exclus par la loi à
l’article L121-21-8 du Code de la Consommation. Ainsi, pour des raisons d’hygiène
évidentes, les articles tels que les accessoires intimes, slips, collants devront être
retournés dans leur emballage d’origine, sans avoir été essayés ni testés et en parfait
état.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous pouvez soit utiliser le formulaire type de
rétractation à remplir ici , soit effectuer votre déclaration dénuée d’ambiguïté indiquant
votre intention de nous retourner le Produit.
BSG accusera réception de votre rétractation, par e-mail à l’adresse suivante :
bsg30contacts@gmail.com
Le retour de votre (vos) article(s) doit être fait à BSG, au plus tard dans les
quatorze (7) jours suivant votre rétractation par la Poste à l’adresse suivante :
BSG – 12 RUE ROUSSELIER 30900 NIMES(gard)
Les frais de retour restent à votre charge. Conservez précieusement votre justificatif de
retour qui pourra être utile en cas de litige.
BSG s’engage à vous rembourser la totalité des sommes versées à la réception
de votre colis dans ses entrepôts
BSG vous remboursera les produits retournés, sous réserve du respect des
conditions ci-dessus mentionnées,
Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande
retournée
Ainsi, si votre commande a été réglée par PayPal ou Carte bancaire, et si bien entendu,
le compte correspondant est toujours actif, le montant des articles retournés vous sera
remboursé sur votre compte sous 14 jours.
Si vous avez réglé par chèque ou mandat cash, vous serez automatiquement remboursé
par chèque. Vous pouvez également prendre contact avec BSG à l’adresse
suivante bsg30contacts@gmail.com pour organiser le remboursement.
Commande-échange :

• Vous êtes exonéré(e) des frais d’envoi sur votre commande-échange uniquement si
  vous commandez le même article (coloris et/ou taille différents). Par contre, si vous
  commandez un autre article, il s’agit d’une nouvelle commande ; vous devez ajouter 6,99
  € de participation aux frais de port et d’emballage.
• Si le prix de l’article échangé est plus élevé que celui que vous retournez, joignez le
  paiement correspondant à la différence (par chèque bancaire ou postal ou)
  ; vous éviterez ainsi tout retard dans le traitement de votre retour.
• Nous vous remboursons vos frais de port (à réception du retour par notre service) si le
  retour résulte d’une erreur de notre part ou s’il s’avère défectueux. Veuillez accompagner
  votre retour d’un justificatif de la Poste.
  Si les articles que vous retournez ont bénéficié d’un code réduction, lors de leur
  enregistrement, un e-mail vous sera envoyé avec un nouveau code de rédcution valable
  sur votre prochaine commande. Ce code réduction devra être renseigné dans le champ
  « vous avez un code promo, une réduction ou un code groupon » lors de votre
  commande web. Le montant de votre remise sera automatiquement déduit de votre
  nouvelle commande.

LA QUALITE
BSG accorde le plus grand soin dans la sélection de ses produits. Chaque
livraison de nos fournisseurs est rigoureusement contrôlée. Ceci nous permet de vous
assurer la meilleure qualité de produits.
Si toutefois un article était défectueux ou si vous avez une réclamation à formuler, nous
vous invitons à prendre contact avec notre service clientèle qui vous conseillera sur ce
qu’il convient de faire. Pour cela, composez le 06.16.83.59.06 .
Nos prix en euros sont garantis jusqu’au 31 décembre 2015 dans la limite des stocks
disponibles.

GARANTIES LEGALES
Conformément à la réglementation, BSG s’engage à respecter ses obligations
relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après :

Code de la Consommation – article L211-4
Le vendeur est tenu de livrer un produit conforme au contrat et répond des défauts de
conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité
résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci
a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Code de la Consommation – article L211-5
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1) être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

• correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle,
• présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux
  déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant,
  notamment dans la publicité ou l’étiquetage.
  2) ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être
  propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur
  et que ce dernier a accepté.
  Code de la Consommation – article L211-12
  L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la
  délivrance du bien.
  Code Civil – article 1641
  Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la
  rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage,
  que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les
  avait connus.
  Code Civil- article 1648
  L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai
  de deux ans à compter de la découverte du vice.

RESPONSABILITES
La responsabilité de BSG ne pourra être engagée dans le cas où l’inexécution de
ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au
contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française. De
même, la responsabilité BSG ne saurait être engagée pour tous les
inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une
rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

VOTRE VIE PRIVEE EST RESPECTEES
Dans un souci de respect de votre vie privée et conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, vous avez notamment un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant, par courrier à BSG, 12 RUE ROUSSELIER 30900 NIMES GARD. Pour toute commande, des renseignements minimum vous sont demandés (nom, prénom, adresse…), BSG se réserve le droit de vous demander des compléments d’informations notamment lors de commande à l’international, ou lors d’utilisation d’email provenant de Hotmail ou autres prestataires gratuits. BSG s’engage à ne jamais retransmettre vos coordonnées à des tiers, notamment vos emails.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du Site Internet, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la
technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des
brevets. De même, les marques, logos, dessins et modèles figurant sur le Site Internet
sont la propriété exclusive de BSG. Leur divulgation ne saurait en aucun cas
être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des
dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc
être utilisés sous peine de contrefaçon.
Ainsi, aucun des documents provenant du Site Internet ne peut être copié, reproduit,
republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit.

LA LOI APPLICABLE ET LES COMPETENCES
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

• Gérant BSG Mr GERMAIN THIERRY
• BSG – Siège social : 12 RUE ROUSSELIER 30900 NIMES.
• RCS NIMES 438 493 983 – Code NAF 4782Z.

BSG vous remercie,
d’avoir pris connaissance des conditions de vente